Legal notice

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

LE PETIT TRAIN DE PERPIGNAN
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 5 000,00 €
Siège social : 258 Rue Blanche Selva, 66000 Perpignan
SIREN : 802 782 235
SIRET : 802 782 235 00021
RCS Perpignan : 802 782 235
N° TVA intracommunautaire : FR65802782235

Directeur de la publication : M. Fellmann Franck

2. Conception et développement du site

Le site a été conçu et développé par :

Softbird
6 Rue de la Maison Brulée, 94100 Saint-Maur-des-Fossés
SIREN : 101 215 358
Site web : https://www.softbird.fr
Contact : alexandre@softbird.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis
Site web : https://www.webflow.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de LE PETIT TRAIN DE PERPIGNAN.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès
• Droit de rectification
• Droit de suppression
• Droit de limitation
• Droit de portabilité
• Droit d'opposition

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
alexandre@softbird.fr

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience de navigation.

L'utilisateur peut à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de son navigateur. Cette désactivation peut limiter l'accès à certaines fonctionnalités du site.

7. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et sont régulièrement mises à jour.

Toutefois, des inexactitudes ou omissions peuvent exister. LE PETIT TRAIN DE PERPIGNAN ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris :

• L'inaccessibilité
• Les pertes de données
• Les détériorations
• Les virus pouvant affecter l'équipement de l'utilisateur

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers.

LE PETIT TRAIN DE PERPIGNAN ne dispose d'aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.